Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOMATIC
BIOTONE TECHNOLOGIE SAS

Numéro de dépôt :
95600121
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2015

Présentation de la marque BIOMATIC

Déposée le 23 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTONE TECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOMATIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTONE TECHNOLOGIE domicilié(e) 22 Avenue des Nations,93420 VILLEPINTE (dossier no 2315738) - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 601 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOTONE TECHNOLOGIE domicilié(e) 22 Avenue des Nations, BP 53273 Villepinte (dossier no 2315738) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOMATIC est expirée depuis le 23 novembre 2015.

BIOTONE TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : ODINEL , LA PUCE A L'OREILLE , NUMERA , Odinell , BIOTONE ADDICT , Open Power , AUDIO LINE , INVISIO , AUDIO LINE , BIOTECHLINE


BIOTONE TECHNOLOGIE SAS - 22 Avenue des Nations,93420 VILLEPINTE (dossier no 2315738) - 93420 - France - SIREN 401601703


BIOTONE TECHNOLOGIE - 22 Avenue des Nations, BP 53273 Villepinte (dossier no 2315738) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315738 - Publication au BOPI 2006-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Appareils et instruments scientifiques, électriques... se rapportant à la surdité.Appareils et instruments médicaux se rapportant à la surdité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.